Les mentions légales ci-dessous s’appliquent au présent site Internet https://www.taiarapu-ouest.pf

 

Informations légales

Commune de Taiarapu-Ouest
Adresse : MAIRIE DE TAIARAPU-OUEST PK 9.800 c/mer 98725 Vairao
Courriel : guichetunique@taiarapu-ouest.pf
Contacts :
Mairie de Toahotu : 40 54 80 30
Mairie de Vairao : 40 54 81 05
Mairie de Teahupo’o : 40 54 80 60

Editeur : Tahiti Pixel
Adresse : BP : 71047 – 98719 Taravao – Tahiti Polynésie française.
Site Internet : www.tahitipixel.com

Hébergeur : Site Ground
Siège social : SG Hosting Inc. 901 N Pitt St, Suite 325 Alexandria, 22314 VA
Téléphone : +1 800 828 9231

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments figurant sur le site www.taiarapu-ouest.pf (notamment les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, scripts, fonctionnalités…) font l’objet d’une protection au titre de droits de propriété intellectuelle et ne peuvent par conséquent, être utilisés librement.
L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés qui font l’objet d’une protection au titre des droits de propriété intellectuelle et industrielle applicables. L’utilisateur détient uniquement un droit d’usage personnel aux fins de visualisation des pages consultées.

Aucune reproduction de ce site et des éléments qu’il contient ne peut être faite sans autorisation expresse de la Commune de Taiarapu-Ouest ou des ayants droit concernés. Pour toute autre utilisation, il est en effet nécessaire d’avoir au préalable obtenu l’accord écrit du responsable de la publication. Aucun contenu de ce site ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris et notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l’autorisation écrite préalable de la Commune.

 

Responsabilité

Le présent site de la Commune de Taiarapu-Ouest vise à promouvoir l’accès du public aux informations relatives à ses fonctions, ses activités et son champ d’action.
L’objectif est de diffuser des informations exactes et à jour. La Commune s’efforce de corriger toute erreur qui serait signalée.

Toutefois, la Commune n’assume aucune responsabilité quant aux informations que contient le présent site. La présente clause n’a pas pour but de limiter la responsabilité de la Commune de manière non conforme aux exigences posées dans la législation applicable ou d’exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l’être en vertu de ladite législation.

Cette clause a pour vocation de préciser que les informations figurant sur ce site :

  • Sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale ;
  • Ne sont pas systématiquement complètes, exhaustives, exactes ou à jour bien que la Commune s’efforce d’opérer des mises à jour le plus régulièrement possible ;
  • Renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels la Commune n’a aucun contrôle et pour lesquels elles n’assument donc aucune responsabilité.

Date de la dernière mise à jour des mentions légales : 19/04/2024.